Pioneer AVIC-Z120BT 사용자 정보 - 페이지 33

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1. Rear View Camera

Accord de licence

b Le licencié convient que l'exploitation de l'i-

cône de la marque Licensed Tele Atlas Pro-

duct est soumise aux conditions générales

stipulées dans le présent Accord. Il peut po-

tentiellement y avoir d'autres conditions et

restrictions générales supplémentaires ren-

forcées par une partie tierce et fournies de

temps en temps à l'utilisateur final par le Li-

cencié dans les notes de la version appli-

cable au Produit à valeur ajoutée.

c Si l'utilisateur final passait un accord

commercial pour la publicité, le paiement

pour annonce, la promotion ou toute autre

exposition payante de marketing de marque

semblable avec des propriétaires (ou leurs

représentants) de l'une des icônes de mar-

ques fournies avec l'icône de la marque Li-

censed Tele Atlas Product, Tele Atlas doit

percevoir au moins (25%) des revenus récol-

tés dans le contexte de tout accord

commercial, à moins qu'un autre accord

n'ait été conclu à l'avance et par écrit entre

les deux parties.

10 Provisions supplémentaires concernant

les Points de repère 3D ("Points de repère

3D") de Tele Atlas

Licensed Tele Atlas Pro-

duct :

Le licencié convient d'inclure le plus tôt pos-

sible mais non après la première nouvelle ver-

sion du Produit à valeur ajoutée suite à la

réception des Points de repère 3D par le Licen-

cié, tout avis de droits d'auteur lié à l'affichage

de tels repères sur tous les Produits à valeur

ajoutée et dans la case "A propos de" du Pro-

duit à valeur ajoutée. Nonobstant les informa-

tions susmentionnées, Tele Atlas se réserve le

droit de décider, à sa seule discrétion, la sup-

pression d'un des Points de repère 3D spéci-

fique dans les versions ultérieures de Licensed

Tele Atlas Products. Si le cas se présente, le Li-

cencié supprime les Points de repère 3D en

question du Produit à valeur ajoutée dès que

possible mais non après la première nouvelle

version du Produit à valeur ajoutée suite à la

réception de la mise à jour de Licensed Tele

Atlas Product par le Licencié. Tele Atlas ne

sera en aucun cas responsable de tout dom-

mage potentiel, frais ou dépenses encourus

par le Licencié concernant la suppression

d'un Point de repère 3D par Tele Atlas de Li-

censed Tele Atlas Product ou de tout manque-

ment à supprimer un Point de repère 3D du

Produit à valeur ajoutée par le Licencié.

11 Avis de droits d'auteur.

Le Licencié doit afficher de manière ostensible

les avis de droits d'auteurs applicables en vi-

gueur pour Licensed Tele Atlas Products sur

l'écran de démarrage initial, dans le code, sur

le support de stockage, sur l'emballage, dans

la section "Aide/A propos de", dans le manuel

de l'utilisateur et sur toute image affichée ou

imprimée de la carte, pour chaque Produit à

valeur ajoutée qui serait basé sur :

1 Tele Atlas

MultiNet

compter de la date d'entrée en vigueur,

est exclusif et est sujet à la protection des

droits d'auteur et aux autres droits sur la

propriété intellectuelle possédés ou sous li-

cence par Tele Atlas. Tele Atlas est un distri-

buteur autorisé de certains fichiers

informatiques sélectionnés de Statistique

Canada sous le contrat numéro 6776. Le

produit comprend des informations copiées

avec la permission des autorités canadien-

postes et GeoBase

Ressources naturelles Canada, Tous droits

réservés. Le produit est approvisionné en

partie par la Division géographique, Statis-

tique Canada, 2008 Fichier du réseau rou-

tier (Road Network File - RNF), 92-500-XWE/

XWF. L'intégration des sources de données

de Statistique Canada dans ce produit ne

doit pas être interprétée comme partie d'un

endossement de Statistique Canada pour

ce produit. L'utilisation de ce matériel est

sujette aux termes d'un accord de licence.

Vous serez tenu responsable pour toute

copie ou toute divulgation non autorisée de

ce matériel."

Amérique du Nord : À

et le Département des

Chapitre