Garmin Nuvi 465 Quick Start Manual - Page 13

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PERFORMANCES, DE QUA LITE MARCHANDE, D'ADEQUATION A UN
USAGE PARTICULIER OU D'ABSENCE DE CO TREFA(ON. AUCUNE
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done peut-etre pas.
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Les conditions generales 5usdecrilCS sont regies par la legislation en \"igueur
aux Pays-Bas et ne donnent lieu
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de biens dont I'application est explicitement exclue. Vous vous engagez
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(b) Donnees NAVTEQ· Etats-Unis
CI
hors Union Europeenne
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susdecriles sont regies par la legislation en vigueur
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Convenlion des Nations Unies sur les conirats relalifs
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engagez
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lajuridiclion de I'etal de l'lllinois pour tous litiges, reclamations
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commerciaux pour Ics agences civiles), DFARS 252,227-7015 (novembre
1995) (donnees techniques du Departemem de la defense - clause sur les
anicles commerciaux), FAR 52,227,14 Alternates I, II et ill (juin 1987)
(clause
r~lative
aux donnees techniques et aux logiciels infonnaliques non-
commerciaux d'agences civiles), etlou FAR 12.211 et FAR 12.212 (acquisition
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gouvememenl doivent alors s'appliquer. Les sous-lraitantsifabricants sont
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